Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE
S.A. PREVOT

Numéro de dépôt :
92427228
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVOT domicilié(e) Pré roux, 73210 AIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque VANOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 17 juillet 2002.

PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , VANOISE , RAYMOND PREVOT , VANOISE LES SPECIALITES , CADOPLAN , ECUSSON DE SAVOIE , PREVOT SERVICE FRAICHEUR , VANOISE , VANOISE BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE , FAGOTIN


S.A. PREVOT - Pré roux, 73210 AIME - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251438 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Viandes, séchées, viandes conservées, salaisons, saucisses, saucissons